DOSSIER : vous avez dit "Charlatan" ?

Le 29 décembre 2003, le président et le secrétaire de la Vereniging tegen de Kwakzalverij (VtdK) reçoivent une citation à comparaître dans laquelle Madame M. Sickesz, de La Haye, par l'entremise de son avocat Eblé de Haarlem, somme la VtdK et son président C. Renkens de comparaître en justice, et ce en relation avec l'édition en 2002 par la Fondation Skepsis (comité de sceptiques hollandais) d'un opuscule intitulé " Genezen is het woord niet " (Guérir n'est pas le mot). Qui sont les adversaires dans cette affaire et quel est le litige qui les oppose ? 

Maria (Mayita) SICKESZ est née en 1923. Elle est médecin et a développé à partir de 1965 une variété d'osthéopathie qu'elle a appelée " médecine orthomanuelle " (en néerlandais : OrthoManuele Geneeskunde - OMG en abrégé), sans doute pour distinguer sa méthode de celles utilisées par les thérapeutes manuels, les chiropracteurs et autres ostéopathes. Elle part du point de vue selon lequel le squelette s'est développé de manière symétrique au cours de la phase embryonnaire et que l'on doit à nouveau retrouver cette symétrie chez les adultes. Elle est l'auteure d'un livre intitulé Orthomanipulatie.  De 1989 à 1994, elle a publié 3 articles de 4 pages chacun, successivement dans Ned. T. Geneesk., Arts en Alternatief et Tijdschrift voor Integrale Geneeskunde. En 1999 elle écrivit un article de 26 pages intitulé The " high neck " syndrome et sa version en néerlandais Het hoge nek syndroom qui parurent tous deux dans la dernière revue citée ci-dessus. La version en langue anglaise fut refusée en 2000 à la fois par The American Journal of Psychiatry et par The Journal of Orthopaedic Medicine.
Selon le docteur Sickesz, diverses douleurs ressenties par des patients ont pour origine un mauvais positionnement du dos, des vertèbres du cou ou du bassin. Ce médecin déclare traiter ses patients en remettant manuellement leurs vertèbres à leur bonne place. Au début, ses interventions se limitaient essentiellement dans des cas de douleurs du dos ou des vertèbres, mais elle fut progressivement convaincue que sa méthode pouvait remédier à bien d'autres affections. C'est ainsi qu'elle prétend pouvoir traiter par celle-ci l'anorexie, l'asthme, l'autisme, la diarrhée chronique, la colite, la dépression, le diabète, l'eczéma, l'ulcère stomacal, la migraine, la schizophrénie, le rhume des foins, etc. Ses idées ne sont pas prises au sérieux par les tenants de la science médicale établie qui estiment " qu'elle se fourre le doigt dans l'œil ". Non seulement on met en doute la prétendue efficacité de sa méthode, mais en plus on se demande si ce médecin est réellement capable de remettre des vertèbres en place.
Dans un tout autre domaine Maria Sickesz a publié un livre intitulé " Bewust zijn " (Etre conscient) qui connut quatre rééditions. Ce livre révèle des aspects plutôt étonnants de sa personnalité. Des extraits et un commentaire de ce livre figurent dans un article Mevr. Sickesz is een [*bleep*] de Rob Nanninga, l'éditeur en chef de Skepter, revue de la Fondation Skepsis. On y apprend notamment que Maria Sickesz se souvient que, dans une vie antérieure, elle a été prêtre égyptien et qu'en conséquence son âme doit être passablement ancienne. Elle écrit également qu'en Afrique on trouve beaucoup de gens " primitifs " qui, il a peu de temps dans une vie précédente, étaient encore des animaux. Ce sont  des " âmes jeunes " qui se sont séparés assez récemment du règne animal. Ils sont encore dominés par des instincts animaux, n'ont pas de conscience et ne peuvent non plus penser de façon abstraite. Edifiant ! Et ce n'est qu'un tout petit échantillon de sa prose. Rob Nanninga en cite bien d'autres encore plus étonnants notamment à propos de la scientologie, de la Fraternité Blanche, du spiritisme, des OVNIS,  etc., etc.

Cornelis RENCKENS est né en 1946. Il est gynécologue et, depuis 1988, le Président très actif de la VtdK (Vereniging tegen de Kwakzalverij - Association contre la charlatanerie médicale), fondée aux Pays-Bas en 1881 et dont un des principaux membres  fondateurs du Comité PARA, le Docteur Albert Bessemans, professeur à l'Université de Gand (dont il devint le Recteur), fut membre. Cette association combat l'utilisation, dans le domaine de la médecine, de méthodes de traitements et/ou de recherches dont l'utilité, selon elle, n'est pas scientifiquement démontrée. C'est le cas pour beaucoup de médecines alternatives. De plus, l'association se donne également comme objectif de s'opposer à l'utilisation de ces méthodes par des médecins. L'application par des médecins de thérapies dont l'efficacité n'est pas prouvée est qualifiée par l'association de " charlatanisme médical ". La VtdK considère ce type de charlatanisme comme étant encore plus grave que celui exercé par des non-médecins, car les médecins ont suivi une formation médicale et scientifique grâce à laquelle ils devraient être à même, mieux que quelqu'un qui n'est pas médecin, de faire la distinction entre les thérapies efficaces et celles qui ne le sont pas. L'association est ouverte à toute personne qui souscrit à ses buts. Elle n'est pas réservée aux médecins et aux pharmaciens.

Les faits à l'origine du litige : Le 14 octobre 2000, lors de sa réunion annuelle, la VtdK a présenté une liste des vingt " plus grands charlatans " (médicaux hollandais) du XXe siècle (twintig " Grootste Kwakzalvers " van de 20ste eeuw). Cette liste avait été préparée sur la base d'un certain nombre de critères. Quant à savoir s'il s'agissait vraiment des charlatans les plus grands, les plus connus ou les plus influents peut prêter à discussion. La liste complète comportait 52 noms et il est certain que toutes les personnes présentes sur la liste étaient les auteurs d'allégations non fondées, invraisemblables ou inexactes. Le docteur Maria Sickesz figurait sur la liste en 7ème place. Beaucoup de journaux s'intéressèrent à cette liste et trois d'entre eux, le Volkskrant, le NEWS.nl et le périodique Panorama publièrent la liste entière. Un certain docteur Houtsmuller figurait sur cette liste. Il était connu pour avoir imaginé un régime alimentaire à base de cartilage de requin qu'il prétendait être efficace contre le cancer, certitude qu'il basait sur l'idée (fausse) que les requins ne souffrent jamais du cancer. Il avait déjà en 1999 intenté un procès au Dr Renckens qui l'avait qualifié de " kwakzalver " mais l'avait perdu. En fait il s'avéra que le seul patient connu traité de cette manière était le Dr Houtsmuller lui-même et qu'en plus, contrairement à ce qu'il avait prétendu, il n'était nullement atteint d'un cancer de la peau. Peu après la parution de la liste des vingt " grootste kwakzalvers ", le Dr Houtsmuller alla en appel et la Cour estima que sa plainte était justifiée, que celui-ci avait agi de bonne foi et que la qualification de " kwakzalver " était trop sévère.
En 2001, le Dr Renckens publia un petit fascicule intitulé " Genezen is het woord niet " (Guérir n'est pas le mot) et édité par la Fondation Skepsis. Ce fascicule contenait la liste des vingt personnes déjà mentionnées avec pour chacune d'elles une courte biographie. Mais pour éviter d'autres procès, on n'y parle plus de " kwakzalvers " mais de " notoire genezers " (médecins notoires). D'après le Grand Dictionnaire Van Dale, le qualificatif néerlandais " notoir " signifie " bien connu " mais aussi " de mauvaise réputation ". Dans ce fascicule, il est à nouveau bien mentionné qu'il est quasi impossible de démontrer qu'il y ait tromperie volontaire de la part de quelqu'un.

Un premier procès : Offusquée de se voir figurer dans la liste des " notoire genezers ", le 29 décembre 2003 Maria Sickesz, par l'intermédiaire de son avocat, cita à comparaître le Dr Renckens et la VtdK. Elle niait être un charlatan ou un médecin notoire et exigeait notamment que la VtdK place dans 2 journaux un grand placard publicitaire la lavant de toute accusation calomnieuse. Après une longue bataille juridique, le tribunal jugea, en date du 3 août 2005, que Mme Sickesz avait tort.
Sur quels éléments ce verdict était-il basé ? Tout d'abord sur une définition de la " kwakzalverij " qui figurait dans la première publication incriminée et qui sera reprise dans la deuxième, définition comportant cinq critères et " ayant servi et qui servira de guide pour l'appréciation des charlatans du vingtième siècle ", à savoir : la charlatanerie consiste en (a) tout acte professionnel consistant en un conseil ou une assistance en relation avec l'état de santé d'un être humain ou d'un animal (b) qui n'est pas basé sur des hypothèses ou théories testables ou tout au moins, en leur temps, soutenables logiquement ou empiriquement (c) qui est activement répandu dans le public ('superpromotion') (d) sans que son effectivité et sa sécurité n'aient été testées  par le groupe  professionnel et (e) qui (le plus souvent) est dispensé sans délibération avec des collègues. Le Tribunal a estimé que c'était cette définition-là qu'il fallait retenir parce qu'on ne peut pas considérer le terme " kwakzalverij " séparément du contenu neutre qui lui est donné par la VtdK et Renckens dans les publications et ainsi que du contexte dans lequel le terme est utilisé. Du fait que les listes ont été reprises par des tiers sans mention de cette définition, le public (ou une partie de celui-ci) prendra peut-être le mot " kwakzalver " dans une acception plus négative que celle qu'on a voulu donner dans la publication, mais ceci est une conséquence du fait que le mot peut être utilisé autant avec un sens neutre qu'avec un sens négatif. Renckens et la VtdK en exprimant dans leurs publications qu'ils appliquaient la définition neutre, ont rendu claire leur signification. Une interprétation différente de la part du public (ou d'une partie de celui-ci) ne peut pas leur être imputée.
Le Tribunal s'est ensuite attaché à déterminer si Sickesz, comme elle le prétend, a été injustement qualifiée de charlatan. A cet effet, il a vérifié dans quelle mesure l'OMG vérifiait les 5 critères établis par la VtdK. Il est satisfait aux critères (a) et (c) du fait que Sickesz ne le conteste pas. A propos des critères (b) et (d), le Tribunal considère qu'il existe des méthodes de recherche qui peuvent tester une thérapie comme l'OMG en fonction des normes EBM (Evidence Based Medecine - Médecine factuelle), mais qu'aucune recherche scientifique concernant l'OMG n'a été faite qui pourrait tomber dans l'une des cinq catégories de fondements de l'EBM. Le Tribunal examine les éléments fournis par Sickesz pour donner un fondement aux prétentions qu'elle attribue à l'OMG et considère ce qui suit :
  • La thèse d'Albers et Keizer invoquée par Sickesz est une enquête statistique, pas une recherche confirmative. Aucun rapport causal n'est établi et aucune description ou explication de l'OMG ne sont non plus données. Les deux chercheurs recommandent d'effectuer des recherches complémentaires à propos des résultats à plus longue échéance et de l'effectivité de l'OMG, dont la nécessité a été établie par le professeur Hartog, économiste-statisticien, qui a guidé cette recherche. Cette recherche plus approfondie n'a pas jusqu'à présent été accomplie.
  • Deux recherches invoquées par Sickesz ne peuvent apporter aucune preuve de l'efficacité de l'OMG.
  • Les lettres des professeurs Smalhout et Buijs ne donnent également à l'OMG aucun fondement scientifique car aucun d'entre eux n'a lui-même effectué une recherche.
  • On a négligé d'informer les patients traités par l'OMG du manque de base scientifique du traitement.
  • De même en ce qui concerne les traitements par l'OMG des maux autres que celles du dos et de la nuque qui, d'après les dires de Sickesz, sont encore dans une phase expérimentale, il n'est pas nié par Sickesz qu'elle ne satisfait pas à la loi sur la recherche médico-éthique qui exige qu'un contrôle préalable soit effectué par une commission d'éthique médicale.
  • Les lettres de patients produites dans lesquelles il est mentionné un traitement réussi ne constituent pas non plus un fondement scientifique de l'efficacité de l'OMG.
  • Il n'est pas rapporté que la concertation qui est menée à l'intérieur de la VAOMG (Vereniging van Artsen voor OrthoManuele Geneeskunde - Association des médecins pratiquant la médecine orthomanuelle - fondée par Sickesz) est un contrôle tel qu'il est défini par le critère (d). Cette concertation n'est pas non plus celle qui est signifiée par le critère (e).
Le Tribunal conclut de ce qui précède qu'il est satisfait aux 5 critères de la définition de " kwakzalver " telle qu'elle est appliquée par la VtdK et Renckens. Le placement de Sickesz sur la liste des charlatans est par conséquent suffisamment basée sur les faits.
En conséquence , en date du 3 août 2005, le Tribunal rejette toutes les demandes de Sickesz et la condamne aux frais du procès, qui jusqu'à ce prononcé s'élèvent du côté de Renckens à 250 € pour débours et à 1.818 € pour le salaire du procureur.
Le Dr Sickesz ne s'inclina pas devant ce verdict et interjeta appel le 26 septembre 2006.

Un deuxième procès (en appel) : On assiste alors à un spectaculaire retournement de situation : la prise de position de la Cour d'Appel est diamétralement opposée à celle qu'avait adoptée le Tribunal en première instance.
M.  Sickesz a déposé un mémoire comportant un grief général et une série de 9 objections contre le jugement prononcé par le Tribunal.
  • L'objection n°1 est dirigée contre l'interprétation que celui-ci donne du terme " kwakzalverij ". Pour la Cour d'appel, le lecteur moyen du Volkskrant, du News.nl, de Panorama, ou d'autres journaux ou périodiques, en lisant la publication et la liste, donnera au terme " kwakzalver " une signification négative en accord avec l'explication du dictionnaire Van Dale, parce que la définition de ce terme donnée par l'Association et Renckens ne sera pas (le plus souvent) publiée dans le journal ou le périodique. Mais même si cette définition restreinte était mentionnée, le lecteur moyen attribuera au mot la valeur affective courante dans l'usage ordinaire de la langue. L'objection 1 est donc fondée.
Le Van Dale, Groot Woordenboek der Nederlandse Taal, 13e édition, donne comme définition pour le terme " kwakzalver " : " quelqu'un qui applique des moyens inutiles en vue de la guérison de l'une ou l'autre maladie ou qui prétend connaître des moyens contre toutes les maladies possibles, ou bien quelqu'un qui, le plus souvent à grand bruit, offre à la vente de tels moyens ; - pratiquant incompétent de l'art de guérir, (fig.) quelqu'un qui veut mystifier le public, syn. boerenbedrieger (charlatan), oplichter (escroc), knoeier (fraudeur). "
  • L'objection 2 est relative à l'examen de l'OMG que fait le tribunal par rapport aux cinq critères énumérés par l'Association et Renckens. Du fait que la définition de la charlatanerie n'est plus celle donnée par l'Association, on ne peut donc plus, sur base de ses critères, apprécier si Sickesz a été qualifiée à juste titre de charlatan. L'objection 2 est donc également fondée.
  • L'objection 4 vise la considération du tribunal selon laquelle il est certain qu'il existe des méthodes d'examen qui peuvent tester une thérapie comme l'OGM aux normes de la médecine factuelle (EBM) mais qu'il n'y a aucun examen scientifique de l'OGM accompli qui tombe dans l'une quelconque des catégories de l'EBM. Sickesz critique le fait que le Tribunal part - à tort - du point de vue que l'EBM soit la norme (unique) pour la confrontation aux critères de charlatanerie de Renckens. Il n'est pas compréhensible que satisfaire à la norme EBM soit la seule façon d'échapper à la qualification de charlatanerie. Les " critères de charlatanerie " de l'Association et de Renckens ne donnent en effet pas la mesure, maintenant que l'explication de la notion de " kwakzalver " du Van Dale est utilisée comme point de départ. Il faut examiner si les méthodes de traitement de Sickesz, et par conséquent l'OMG, tombent sous la qualification de charlatanerie dans le sens du Van Dale. A cet effet, est notamment importante la thèse de Albers et Keizer dont il ressort en tous cas que deux sur trois patients traités par l'OMG disent que leur état général s'est amélioré et qu'ils ont ressenti un effet favorable sur leurs douleurs. La Cour affirme déjà sur cette base que l'OMG n'est pas " inutile " dans le sens utilisé dans la définition du Van Dale et que l'on pourrait encore moins traiter Sickesz, qui pratique l'OMG, de charlatan, d'escroc et de fraudeur. D'autre part, il est important pour les pratiquants de l'OMG que la plupart des assurances de soins de santé remboursent l'OMG comme l'affirme Sickesz, ce qui n'est pas contesté, du moins insuffisamment. Il est certain aussi que Sickesz a traité un grand nombre de personnes et qu'il y a eu une seule plainte déposée contre elle, plainte qui a été jugée non fondée. L'objection 4 est par conséquent fondée.
  • Les autres objections ne nécessitent pas, selon la Cour, une discussion particulière.
Sur base de ce qui précède la Cour d'appel, en date du 31 mai 2007,
  • Annule le jugement du Tribunal d'Amsterdam du 3 août 2005.
  • déclare que l'Association et Renckens ont injustement agi envers Sickesz en la mentionnant dans une liste de charlatans en 2000 et de médecins notoires en 2001.
  • interdit à l'Association et à Renckens de désigner à l'avenir - à l'occasion de faits et circonstances identiques - par paroles ou écrits Sickesz comme charlatan ou médecin notoire et leur interdit de mentionner à nouveau Sickesz dans un fascicule ultérieur de même type sous peine d'une astreinte de 10.000 €, - pour toute publication qui enfreint cette interdiction, avec un maximum de 100.000 €.
  • ordonne à l'Association et à Renckens de placer à leurs frais, dans les 10 jours après la notification de cet arrêt, une annonce rectificative de dimensions approximatives 10 x 20 cm à la page 2 du Telegraaf et du NRC Handelsblad et dont le texte est imposé.
  • condamne l'Association et Renckens au paiement des frais du procès en première instance
(1.808 € comme salaire du procureur et 286,15 € de débours) et ceux du procès en appel (2.682 € comme salaire du procureur et 376,60 € de débours).
  • déclare cet arrêt exécutoire par provision.

Commentaire : Cet arrêt est pour le moins bizarre.
Tout d'abord, il n'y a apparemment dans l'arrêt aucune astreinte prévue en cas de non-publication de l'avis rectificatif dans les deux journaux.
De plus, comme on peut le constater, l'annulation du premier jugement est essentiellement basée sur deux fondements :
Tout d'abord une définition du dictionnaire Van Dale dont la Cour ne retient que le sens figuré parce que, affirme-t-elle (mais sur base de quels critères ?) le lecteur moyen des journaux et périodiques attribuera ce sens-là au mot " kwakzalver ", même si la définition donnée par la VtdK accompagne la liste.
Ensuite une thèse vieille de 15 ans défendue non pas au sein d'une faculté de médecine, mais dans une faculté économique et dont le promoteur était un statisticien. Le fait que deux patients sur trois se sentent mieux après un traitement par OMG ne signifie rien si on n'a pas constitué une deuxième groupe de contrôle à qui on applique un pseudo traitement par OMG et comparé les résultats obtenus pour les deux groupes pour déterminer si l'amélioration ressentie n'est pas due à une cause autre que l'effet de l'OMG. La thèse d'Albers et Keizer suscita de la part du monde médical des réactions qui ne furent pas tendres. Ainsi, le médecin-orthopédiste Van Linge écrivit au Collège des doyens de l'Université Erasmus de Rotterdam qui avait délivré le doctorat une lettre indignée dans laquelle il déclarait que la valeur des doctorats délivrés par l'Université Erasmus avait subi de ce fait une forte dévaluation. Son collègue Kerrebijn, lui-même doyen, a déclaré que ni la théorisation ni l'exécution de la recherche ne satisfaisaient aux conditions qui doivent être d'application pour une recherche effectuée sur des patients.
Cette thèse ne constitue donc en rien un argument en faveur de l'utilité de l'OMG. En affirmant le contraire, la Cour a fait preuve d'un étonnant manque de connaissances scientifiques et l'arrêt qu'elle a rendu ne repose sur aucun élément sérieux et est particulièrement injuste.
La VtdK qui est condamnée à publier dans deux quotidiens désignés par la Cour un avis rectificatif et à payer les frais des procès de 2005 et 2007 devra débourser quelque 30.000 €. Ceci constitue un très grand danger pour la survie de la VtdK puisqu'elle est animée par des bénévoles, ne reçoit aucun subside et ne vit que grâce à la contribution financière de ses membres. Sa disparition constituerait une victoire pour les charlatans de tous poils.
Cette affaire a eu un grand retentissement dans la presse hollandaise qui, très majoritairement, fit part de son étonnement à propos de ce jugement. Des questions furent posées par des parlementaires au ministre Klink en charge de la Santé publique, du Bien-être et des Sports. La VtdK a ouvert un compte sur lequel toutes les personnes qui désirent l'aider dans son combat peuvent verser leur contribution. Pour sa part, notre comité a fait un don de 500 €. Par ailleurs la VtdK a décidé en juillet 2007 de se pourvoir en cassation. Le  22 juillet dernier, elle a fait savoir qu'après avoir payé ses frais d'avocat, elle n'avait plus la possibilité de payer ceux occasionnés par le placement des avis rectificatifs et qu'elle avait demandé à la partie adverse d'attendre le résultat de son pourvoi en cassation. Si ce résultat est favorable à la VtdK, les frais de placement seraient alors à charge de Sickesz.

Jugement de la Cour de cassation : La Cour rappelle tout d'abord les faits. Elle note que dans les deux publications de la VtdK incriminées figurent explicitement les cinq conditions (qu'elle rappelle) qui doivent être satisfaites pour qu'une personne soit considérée par cette association comme étant un charlatan. Elle note également que dans ces deux publications il est écrit que cette qualification de " charlatan " n'implique pas de la mauvaise foi ou de l'escroquerie. Cette définition est donc plus neutre que celle qui figure dans le Van Dale où, à côté de la signification " quelqu'un qui utilise des remèdes inopérants pour guérir de l'une ou l'autre maladie ou qui prétend connaître des remèdes contre toutes les maladies possibles " est aussi mentionné le sens figuré " quelqu'un qui veut quelque peu mystifier le public, synonyme : charlatan, escroc, fraudeur ".
Dans son jugement, la Cour de cassation indique son accord avec la Cour d'appel pour estimer que le lecteur moyen, à propos de la liste des charlatans reprise par les médias, interprétera le mot charlatan dans sa signification négative, selon le langage courant et la définition correspondante du Van Dale. Mais cela ne signifie pas que la VtdK a agi de manière illégale du fait que la liste des charlatans parue dans les médias ne comportait pas la définition plus neutre qu'elle utilise. L'association participe au débat de société et veut mettre le grand public en garde contre ce qu'il considère comme étant du charlatanisme. De par le contenu et le contexte de ses publications elle ne laisse subsister aucune ambiguïté sur le sens qu'elle donne à ce mot. A propos de son action, elle invoque le droit à la liberté d'expression garantie par l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme.
La Cour de cassation fait observer que, dans son évaluation de la légalité de l'emploi du mot " charlatan ", la Cour d'appel n'a pas tenu compte de la signification plus neutre de ce mot telle qu'elle utilisée par la VtdK et qui figure également dans le Van Dale.
La Cour de cassation a également jugé que la Cour d'appel n'a pas suffisamment examiné les objections de base de la VtdK à propos des opinions propagées par Sickesz et les traitements qu'elle applique. Ces objections ne sont pas uniquement relatives à la prétention selon laquelle la médecine orthomanuelle est efficace en cas de douleurs au cou et au dos, mais aussi à l'efficacité revendiquée pour des douleurs internes et même pour des troubles psychiatriques tels que l'autisme, la schizophrénie et les psychoses maniaco-dépressives.

En conclusion : En date du 15 mai 2009, la Cour casse le jugement de la Cour d'appel d'Amsterdam et renvoie l'affaire au Tribunal de La Haye. Ce tribunal devra à nouveau juger si la VtdK a agi de manière illégale en plaçant dans ses publications Sickesz sur la liste des charlatans. Il sera à nouveau question de soupeser deux intérêts respectables : d'un côté celui de Sickesz de ne pas être exposée à la légère à des publications qui portent atteinte à son honneur, sa réputation et son intégrité et de l'autre celui de la VtdK qui souhaite avertir le grand public à propos de ce qu'il considère comme étant du charlatanisme.

Radiation du Dr M. Sickesz : Avant de clore provisoirement ce dossier, il faut encore signaler qu'en date du 14 juillet 2010 le Conseil de discipline régional pour les soins de santé de La Haye a suspendu Maria Sickesz comme médecin avec effet immédiat et rayé son nom du Registre des Professions des soins de santé individuels (BIG-register - Beroepen in de Individuele Gezondheidszorg). Cette décision a été prise à la suite d'une plainte d'une patiente déposée le  26 mai 2009.

Les faits : La plaignante a été victime à l'âge de 11 ans d'une chute qui a provoqué une fracture du crâne et un coma. En 2004, suite à une chute de cheval, elle a souffert de douleurs au dos, de vertiges et de problèmes d'équilibre. Sur le conseil de sa mère déjà traitée par M. Sickesz pour une hernie elle a consulté ce médecin le 10 mai 2004.
Après un court examen corporel M. Sickesz avait diagnostiqué un début de schizophrénie causée par une mauvaise position des vertèbres du cou. Le médecin a ensuite traité pendant trois mois la patiente par des manipulations orthomanuelles des vertèbres du cou et une médication par propranolol. Par après, la plaignante ne s'est plus laissée traiter par le médecin.

La plainte : Après avoir entendu le diagnostic, la plaignante avait été menacée d'encourir des troubles psychiatriques graves si elle ne se faisait pas soigner par M. Sickesz  Par après, ses douleurs empirant, la patiente refusa de poursuivre le traitement. Elle consulta d'autres médecins (physiothérapeute et psychothérapeute notamment) qui diagnostiquèrent un syndrome cervical traumatique. Après un traitement approprié, les douleurs disparurent.
La patiente reproche alors à M. Sickesz d'avoir posé un diagnostic erroné, à savoir des troubles psychiatriques graves. De plus le médecin n'a pas suffisamment examiné l'état d'esprit de la patiente. Celle-ci nie catégoriquement avoir souffert à un moment quelconque de sa vie de délires ou d'illusions d'entendre des sons. M. Sickesz a erronément relié son état psychologique aux  dommages causés aux vertèbres de son cou. Elle a aussi prescrit un médicament inapproprié, n'a a pas appliqué un traitement adéquat, et a aggravé son état à cause de ce traitement. Elle a ainsi  risqué de mettre gravement la santé de sa patiente en danger, a nui à  son image de soi et l'a inutilement effrayée. La plaignante en a été stigmatisée, a subi des retards dans ses études, a perdu des relations. Elle reproche à M. Sickesz de ne pas l'avoir dirigée vers un autre médecin. Elle lui fait également grief  de sa mauvaise foi et l'accuse d'escroquerie.

Le point de vue du médecin : Pour sa défense, M. Sickesz dit avoir appris de la mère de la patiente que cette dernière entendait des voix et voyait des spectres, ce qui est à son avis une preuve claire de schizophrénie. Elle n'a pas estimé nécessaire de consulter un psychiatre parce que elle était capable de diagnostiquer et traiter une schizophrénie. Elle dit avoir déjà dans le passé découvert la cause de la schizophrénie chez 86 autres patients et les avoir traités avec succès. La schizophrénie était causée par une mauvaise position des vertèbres du cou, ce qui provoquait des troubles circulatoires dans le cerveau. Le traitement a consisté en une thérapie orthomanuelle.
M. Sickesz affirme que chez la plaignante, il y avait également des troubles circulatoires au cerveau. Elle en explique l'origine par le fait qu'elle est née par césarienne, ce qui provoque toujours une torsion du cou. En plus, suite à une chute ayant provoqué une fracture du crâne lorsqu'elle avait 11 ans, des troubles du comportement sont apparus. Après une chute fin avril 2004, elle souffrit de voir des spectres, d'entendre des voix et de connut des troubles du sommeil. A ce sujet le médecin dit " Lors de l'examen du 10 mai 2004 j'ai découvert une luxation de l'atlas sous le crâne ainsi qu'un ancien coup de lapin (C2 luxé au-dessus de C3 du côté droit) qui s'est produit il y a environ 10 ans. Il est donc probable que ce coup de lapin a eu lieu lors de la fracture du crâne encourue par la patiente quand elle avait 11 ans. La combinaison coup de lapin - position de l'atlas sous le crâne a causé une sérieuse irritation du ganglion cervical supérieur. Selon le médecin ce ganglion règle l'irrigation sanguine du cerveau. Cette irritation a causé une vasoconstriction dans le cerveau (voir publication). Immédiatement après le premier traitement les voix ont disparu (l'irrigation sanguine était rétablie). Je n'ai eu besoin que de deux traitements seulement. Je lui ai uniquement prescrit une multivitamine et pendant quelques semaines deux tablettes  de propranolol 40 mgr par jour. Ce dernier pour m'assurer qu'il ne se produise plus une vasoconstriction dans le cerveau. J'ai appris cela en traitant d'autres patients schizophrènes : un patient entendait de fortes voix 7 fois par jour ; après 2 traitements, c'était 7 fois par semaine mais ces voix n'étaient plus fortes. Je lui ai alors donné du propranolol : les voix ont alors disparu et ne sont jamais réapparues. (J'ai actuellement traité 85 schizophrènes) ".
M. Sickesz a corrigé le cou de la plaignante grâce à deux traitements, ce qui a eu pour résultat un sérieux rétablissement de la patiente. Elle indique aussi qu'il faudra encore quelques années avant que la patiente fonctionne à nouveau de façon normale.
Le médecin a également souligné que chez beaucoup de patients (autistes, Parkinson, sclérose multiple, maniaco-dépressivité, Asperger, phobies, Alzheimer, sclérose latérale amyotrophique, Gilles de la Tourette, Guillain-Barré) elle a diagnostiqué un mauvais positionnement des vertèbres du cou et les a traités avec succès.

Le jugement :
1. Il est établi que le médecin a diagnostiqué le 10 mai 2004 chez la plaignante une schizophrénie et a traité cette affection par une thérapie orthomanuelle et une médication (propranolol). Dans l'examen de la question de savoir si le médecin a ainsi agi de manière critiquable, le Conseil fait tout d'abord observer que ce médecin n'est pas enregistré comme psychiatre ou psychologue. Il ne pouvait donc pas se considérer comme un expert dans ce domaine. A supposer que la patiente présentait une affection psychiatrique ou psychologique, selon une opinion largement partagée par les professionnels de la médecine, des procédures précises de  diagnostic sont prescrites ou des lignes de conduite existent. Du fait de n'avoir pas suivi ces procédures ou lignes de conduite relatives à l'affection de la plaignante, le médecin a agi de façon critiquable pour ne pas avoir renvoyé celle-ci  chez un psychiatre ou un psychologue.
2. Les explications données par le médecin ont fait comprendre au Conseil que ce médecin en est arrivé à son diagnostic et son traitement parce qu'il a appris de la mère de la plaignante que sa fille souffrait d'entendre des voix et de voir des spectres. On ne peut toutefois pas conclure à partir des éléments du dossier médical et des discussions lors de l'audience que le médecin ait procédé à une anamnèse à l'égard de sa patiente, s'est informée au sujet des conclusions des prestataires de soins précédents, ou a exécuté un autre examen qui fournisse des motifs suffisants pour diagnostiquer une schizophrénie ou des indications dans ce sens. L'examen effectué par le médecin a été de ce fait négligent et incomplet.
3. De plus, le médecin a appliqué à la plaignante un traitement physique et médicamenteux qui ne répond pas à la norme professionnelle et dont il n'est pas montré qu'il est approprié au traitement de la schizophrénie.
4. En agissant de cette manière, le médecin n'a pas seulement pris le risque, après un examen insuffisamment compétent et insuffisamment complet, d'informer la patiente de ce qu'elle présentait un syndrome erroné avec tous les risques que cela comporte, comme la stigmatisation  et la privation de soins adéquats pour une autre affection peut-être présente mais non adéquatement diagnostiquée. Le médecin a également prescrit et appliqué un traitement pour la schizophrénie non valable dans la profession médicale, donnant ainsi l'illusion à la plaignante qu'elle la guérirait.
5. Le Conseil estime que de cette façon le médecin a gravement manqué à son obligation de soins à l'égard de la plaignante.
6. Le Conseil estime aussi qu'il est question d'un grave dysfonctionnement du médecin. A ce propos le Conseil estime que dans cette procédure, tant par écrit que lors de l'audience, le médecin a de façon répétée donné l'impression, d'une manière ne tolérant aucune contradiction, d'être uniquement convaincue de son propre diagnostic et de sa méthode de traitement, non seulement dans cette affaire mais aussi en général en ce qui concerne les patients affectés de maladies graves diverses. La manière dont elle propage ses propres méthodes de diagnostic et de traitement malgré le manque d'approbation à ce sujet de la part de l'association de médecins et sa méfiance à l'égard de ses collègues professionnels qu'elle exprime en permanence ainsi qu'il ressort de son point de vue selon lequel les psychiatres ne font qu'empoisonner les gens, font que le Collège ne doute aucunement de ce que ces méthodes seront appliquées aux futurs patients. Beaucoup de patients courent donc des risques potentiels.
7. Ce risque est encore accru par la manière inadéquate et coercitive avec laquelle le médecin présente ses interventions écrites et orales dans cette procédure. Il en a déjà été question à plusieurs reprises dans le passé. Dans des avis motivés en appel de ce Conseil du 18 décembre 2001 et du 16 décembre 2003 une réprimande a été infligée à deux reprises au médecin suite à des problèmes d'accueil et de communications discourtois. Dans le deuxième avis il a été considéré que " le médecin n'a donc donné aucune preuve de ce que, suite à l'affaire précédente, elle en a tiré la leçon ". Ce point de vue indique que le médecin ne comprend pas ce que corriger son comportement signifie ou n'accepte pas de le faire. Cela fait craindre au Conseil que la décision actuelle n'aura aucune influence sur le médecin. Il est en outre à craindre que les plaintes qui sous-tendent une mauvaise communication entre le médecin et ses patients aient non seulement une influence négative sur son autorité en tant que médecin mais nuiront aussi aux soins de santé en tant que tels qui lui sont confiés.
8. Vu - à la lumière de ce qui précède - le risque important d'un dysfonctionnement ultérieur avec tous les risques que cela comporte pour les soins de santé individuels, le Conseil considère qu'est devenue inévitable l'application de la mesure la plus lourde, à savoir la radiation immédiate de l'inscription du médecin dans le Registre BIG.


Copyright © 2011. Comité Para ASBL
mercredi 28 juin 2017 
Auteur : Comité Para / O. Mandler
Contactez l'auteur à :
contact@comitepara.be